ACCUEIL | EN | RECHERCHE

Sélection

Préparer votre séjour

0

Accueil > Mentions légales >

Mentions légales


CONCEPTION ET REALISATION

Donneur d'ordre :
Office de Tourisme de BEAUMES DE VENISE
Maison des Dentelles
122, place du marché - BP 11
84190 Beaumes de Venise

Maître d'ouvrage :
Sud Concept s.a.r.l (Webmaster)
87 bis avenue des amandiers - 84380 Mazan
Email : contact@sud-concept.net
Site Internet : http://www.sud-concept.net

BASES DE DONNEES

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Office de Tourisme de BEAUMES DE VENISE est propriétaire de la base de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122- 5. 2° et 3°a), d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.



SAMEDI 01 JUILLET



Beaumes de Venise

TAUREAU CHAMPÊTRE

De 18h30 à minuit au stade municipal de Beaumes de Venise.  Animation "taureau" gratuite dans une petite arè ...